1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.okawa.bzh l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaires – créateurs et responsables de publication : Cédric d’Hérouville et Guillaume de la Villéon
Société : Okawa, 10 rue du Bas Village, 35510 Cesson-Sévigné – sarl[.]dabs[at]okawa[.]bzh – 02/99/45/84/60, SARL DABS – RCS Rennes 491585881 – APE 4799B – N° DE TVA FR16491585881
Hébergeur : OVH
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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3. Description des services fournis.
Le site www.okawa.bzh a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Okawa s’efforce de fournir sur le site www.okawa.bzh des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.okawa.bzh sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.okawa.bzh ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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9. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
10. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).